Conditions générales de vente (particuliers et entreprises)

" Conditions mises à jour le 08 Juin 2024 "

Site édité par : E.I.R.L LAMAND (Flam electronique)

Siège social : 1 rue gregoire peugniez 59231 Villers Plouich
Gérant : Francois Lamand

E.I.R.L LAMAND, entreprise individuelle à responsabilité limitée, immatriculée au RCS DOUAI

Nom commercial : Flam electronique

RCS DOUAI 803328095
SIRET : 803 328 095 00028

Code APE : 4791A

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, l'entreprise E.I.R.L LAMAND, inscrite au :

RCS DOUAI sous le numéro 803328095
SIRET : 803 328 095 00028
Siège social : 1 rue gregoire peugniez 59231 Villers Plouich, ci-après dénommée « FLAM electronique »
Téléphone : 0361418141
E-mail : flam-electronique@outlook.com

et, d'autre part, les acheteurs, sur le site www.flamelectronique.com, ci-après dénommées "l'utilisateur" ou "le client".

Le contenu de flamelectronique.com est protégé par copyright.

Toute copies, même partielles, sont interdites.

1. Objet

Les présentes conditions générales visent à définir les conditions de vente entre l'entreprise E.I.R.L LAMAND - Flam electronique et le client, de la passation de commandes aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison. Ces conditions concernent les personnes physiques non commerçantes, les professionnels commercants ou autres sociétés.

2. Articles

Les articles régis par les présentes Conditions Générales, sont ceux qui figurent sur le site internet www.flamelectronique.com.

Tous les produits en vente sur le site flamelectronique.com sont en stock en France métropolitaine.

En cas de rupture de stock, sauf erreur, l'indication "rupture de stock" s'affiche sur la fiche produit.

3. Commande

L'Utilisateur a la possibilité de passer sa commande via internet à partir du catalogue en ligne uniquement.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits.

L'Utilisateur a la possibilité de modifier son panier avant la validation finale, cette dernière étape formalisant le contrat de vente entre l'entreprise et le client.

Dans certains cas, notamment défaut de provision, absence de paiement, risque identifié sur le moyen de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'utilisateur, Flam electronique se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu'à la résolution du problème.

Nous expédierons à l'adresse que nous aura communiquée notre client tous les articles figurant sur sa commande selon les délais et la disponibilité des produits affichés sur la fiche produit.

En cas d'indisponibilité définitive du produit, nous pouvons proposer un produit aux caractéristiques identiques ou supérieures au client qui pourra accepter ou refuser ce nouvel article.

Pour toutes questions concernant un contact après vente (suivi de commande, S.A.V, retour de produits...), le service client de flamelectronique.com est disponible au 0361418141 (appel non surtaxé) du lundi au vendredi de 09h00 à 18h00.

4. Livraison et paiement

L'expédition des colis est effectuée depuis la France par La Poste , Colissimo, selon les produits.

Exceptionnelement, pour les colis volumineux uniquement, le client peut nous demander un envoi par point relais Mondial Relay, afin de réduire les frais de livraison. Dans ce cas, il pourra envoyer un message directement sur le site flamelectronique.com, depuis son espace client. Il devra néanmoins, dans un premier temps, régler la somme initialement prévue du produit + frais de livraison indiqué sur le site. Une fois le paiement effectué, la différence des frais de livraison sera remboursé via Paypal dans les plus brefs délais.

Les frais d'expédition, pour la France et Monaco sont calculés par défaut de façon forfaitaire en fonction du poids du colis, jusqu'à 15 kg.

Les achats en quantité multiples peuvent être soumis à des frais de livraison légèrement rehaussés et visibles dans le panier du client ainsi qu'au moment de son paiement via Paypal.

Pour les DOM TOM, l'envoi de votre colis sera effectué comme un envoi international hors Europe, les tarifs étant ceux d'un envoi express international hors Europe basé sur ceux des services de la Poste ou Colissimo.

La prise en charge des colis par la Poste (départ de France) est effectué sous 3 jours maximum après réception du paiement de l'acheteur.

Eventuellement, et de façon automatisé, selon la ou les commandes et le type d'article, un montant supplémentaire de 0,04 € par objet (pour la France métropolitaine) et 0,08 € (pour les pays hors de France métropolitaine) peut être appliqué pour frais de service, par exemple pour les emballages spéciaux ou frais de transport supplémentaire (notamment pour les DOM-TOM, incluant un complément aérien en fonction du poids).

Les envois en point relais Mondial Relay ne sont disponibles que pour certains types de produits volumineux et en France métropolitaine uniquement. Les délais de livraison dépendent du service choisi : de 3 à 5 jours pour la Poste et Colissimo, et environ 7 à 10 jours pour Mondial Relay, et peuvent varier selon les périodes, les intempéries, ou tout autre retard lié au transport.

La Poste, Colissimo, et transporteurs tel que Mondial Relay sont responsables du délai de livraison et de l'état des colis expédiés.

Il appartient au client de vérifier lors de la réception la quantité, la qualité, le poids et les dimensions des marchandises livrées et, en cas d’avaries, d’effectuer une réclamation auprès du transporteur. L'entreprise E.I.R.L LAMAND n'effectue aucune livraison elle-même, et le client ne peut pas retirer ses achats effectués sur le site flamelectronique.com auprès du siége social de l'entreprise.

Toute commande payée est systématiquement expédiée à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur, sauf en cas d'annulation et si la commande n'a pas été expédiée avant la demande d'annulation du client.

L'Utilisateur dispose de plusieurs moyens de paiement :

En ligne à la commande par carte bancaire (sécurisé par Paypal) :
Carte Bleue, Visa, Mastercard. Le compte de l'utilisateur est débité dès le passage de la commande. En cas de produits épuisés, un remboursement sera effectué directement via notre compte Paypal vers le compte bancaire de l'utilisateur. La transaction est prise en charge et sécurisé par Paypal. Les cartes bancaires à débit différé ne sont pas acceptées.En cas de tentative de paiement via ce procédé, le paiement sera refusé.

En ligne à la commande par compte Paypal :
Le compte Paypal de l'Utilisateur est directement débité dès le passage de la commande. En cas de produits épuisés, un remboursement sera effectué directement sur le compte Paypal de l'Utilisateur.

Exceptionnelement par chèque bancaire :
Nous n'acceptons pas les paiements par chèque, sauf exception, après accord entre le client et l'entreprise.

Lorsque éventuellement un paiement par chèque est accepté, l'expédition du ou des produits disponibles s'effectue après

encaissement du chèque et après vérification de notre établissement bancaire. Si un produit n'est plus disponible, le chèque

n'est pas encaissé et est détruit. Le client est informé par mail, ou par téléphone, de cette démarche.

En cas de refus auprès de notre établissement bancaire, la commande sera annulée. Nous conseillons fortement l'utilisation

d'un compte Paypal afin de pouvoir garantir une rapidité et une sécurité maximale des paiements.

5. Tarifs

Les prix sont indiqués en euros Hors Taxes. La TVA n'est pas facturée au client (TVA exonérée, art. 293B du CGI). Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis, frais de dédouanement pour certains pays hors Union Européenne).

En cas d'affichage d'un prix erroné, quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique), la commande du client, même si elle a déjà été validée par FLAM electronique, sera annulée, ce dont FLAM electronique informera l'Utilisateur le plus rapidement possible. Le client aura alors la possibilité de repasser sa commande au prix corrigé et exact, s'il le souhaite.

Le contenu du catalogue www.flamelectronique.com a été édité sous réserve d'erreurs dans les spécifications techniques.

Les clients professionnels, quelque ce soit le type d'entreprise, ne peuvent pas récupérer de TVA sur leurs achats.

Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu de liens externes.

6. Droit de rétractation et retours

L'utilisateur dispose d'un droit de rétraction de quatorze 14 jours à compter de la date de réception ou de retrait de son colis..

Lorsque le délai de rétractation du client expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au prochain jour ouvrable.

Pour exercer son droit de rétractation, l'utilisateur doit notifier au service client de FLAM electronique, E.I.R.L LAMAND - 1 rue gregoire peugniez 59231 Villers Plouich, sa décision de rétractation du présent contrat par courrier électronique : flam-electronique@outlook.com, ou le cas échant, par téléphone.

Tous les produits peuvent faire l'objet d'un remboursement excepté ceux exclus par la loi et :

Les Produits ayant fait l'objet d'une personnalisation à la demande du client
Les supports d'enregistrements audio ou vidéo, les logiciels informatiques et jeux video lorsque le blister de protection a été ouvert ou déchiré.

Le client devra renvoyer le bien à Flam electronique à l'adresse ci-dessous, au plus tard quatorze jours après nous avoir communiqué sa décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est respecté si l'utilisateur renvoie le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

E.I.R.L LAMAND - Flam electronique

1 RUE GREOIRE PEUGNIEZ

59231 VILLERS PLOUICH

L'utilisateur peut retourner son produit à Flam electronique par la Poste, en indiquant la référence de l'article et le numéro de commande, ainsi que que son nom, prénom et adresse.

Dans le cadre du droit de rétractation, les frais de retour sont à la charge du client.

Rétractation :

En cas de rétractation de l'utilisateur, Flam electronique remboursera le paiement reçu, y compris les frais de livraison, sans retard excessif et au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informé de la décision de l'utilisateur de rétractation du présent contrat.

Flam electronique pourra différer le remboursement jusqu'à la réception du bien ou jusqu'à la réception de la preuve d'expédition du bien (copie du bordereau de livraison) de la part du client, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Flam electronique remboursera l'utilisateur des produits retournés et les frais d'expédition initialement payés, sous réserve du respect des conditions de retour ci-dessus mentionnées.

Le remboursement de l'utilisateur sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors du paiement de la commande retournée. Ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour l'utilisateur.

Autres retours :

Pour les motifs de retour autres que rétractation, l'utilisateur peut prendre contact avec notre service client :

-en utilisant l'espace "contact" sur la page d'accueil de flamelectronique.com

-sur notre adresse mail : flam-electronique@outlook.com

-ou en téléphonant au 03.61.41.81.41.

7. Protection des acheteurs par Paypal

Le client bénéficie de la protection des acheteurs par Paypal, les moyens de paiement acceptés étant tous sécurisés et gérés uniquement par Paypal sur le site flamelectronique.com, et sous réserve d'éligibilité.

Exemples de cas dans lequel un remboursement intégral d'un achat via paypal peut être effectué :

-Objet non reçu (notamment en cas de perte de la poste)

-Objet détérioré par le transport

-Objet non conforme à la description (voir la section 6. droit de retractation et retours)

Sous réserve d'éligibilité, Paypal garantie la protection des acheteurs, protection des marchands, protection contre la fraude et cryptage des données.

Pour plus détails, voir le site de Paypal ou le lien suivant :

https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/paypal-safety-and-security

8. Garanties

Les articles vendus par Flam electronique sont soumis aux garanties légales suivantes, permettant de renvoyer les produits livrés défectueux.

Garantie légale de conformité :

Lorsque l'utilisateur agit en garantie légale de conformité :

Il bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir (Article L211-12 du Code de la consommation)
Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve de certaines conditions de coût prévues par l'article L.211-9 du Code de la consommation.
Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité durant les six mois suivant la délivrance du bien (Article L211-7 du Code de la consommation). Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion.

Le Service Après Vente (SAV) de flamelectronique.com n'effectue pas de réparation. Le service après-vente peut éventuellement accepter l'échange d'un article à la demande du client. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.

9. Protection des données personnelles - RGPD

Collecte et traitement de vos données

Les données vous concernant sont collectées par l'entreprise LAMAND, E.I.R.L. immatriculée au RCS DOUAI sous le numéro 803 32 80 95.

Les informations collectées sont utilisées pour traiter les commandes, livrer les Produits, fournir les services, traiter les paiements et communiquer avec vous concernant vos commandes, les Produits, les services et éventuellement les offres promotionnelles. Les informations sont collectées sur support informatique, et au format papier auquelle l'entreprise conserve une unique copie de chaque facture.

E.I.R.L LAMAND / Flam electronique envoie systématiquement une facture HT (format papier A4), aux entreprises et particuliers avec leurs commandes.

La facture est également envoyée par mail le jour de l'expédition de la commande.

Au cas où il n'aurait pas reçu sa facture en même temps que la réception de sa commande, ou par mail (par exemple suite à un problème informatique), le client peut demander une facture qui leur sera envoyée par mail.

Lors de la consultation de flamelectronique.com, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.). Ces cookies sont utilisés afin d'établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d'abandon dans le processus de commande...) de manière à suivre et améliorer la qualité de nos services, de mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l'accès à des espaces réservés et personnels tels que votre compte, gérer votre panier de commande, de faciliter la navigation et le passage de commande.

La plupart des cookies sont destinés à faciliter la navigation et sont nécessaires au bon fonctionnement du site flamelectronique.com.

Cependant, le bloquage des cookies sur le navigateur internet du client n'empêche pas l'accès au site flamelectronique.com, ni la possibilité d'effectuer une commande.

Vous pouvez manifester votre accord ou vous opposer à l'utilisation des cookies en paramétrant votre navigateur internet.

Droit d'accès et d'opposition

En application des articles 14 à 22 du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, le client a la faculté d’exercer les droits suivants :

Un droits d’accès aux données personnelles le concernant
Un droit de rectification,
Un droit d’opposition et d’effacement au traitement de ses données
Un droit d’opposition au profilage
Un droit à la limitation du traitement,
Un droit à la portabilité de ses données

Ces droits peuvent être exercés auprès de l'entreprise E.I.R.L LAMAND, qui a collecté les données à caractère personnel, en contactant le service client de la manière suivante :

Soit par courrier : en écrivant à : "E.I.R.L LAMAND - SERVICE CLIENT FLAM electronique - 1 RUE GREGOIRE PEUGNIEZ 59231 VILLERS PLOUICH”, en indiquant votre nom, prénom, adresse e-mail et votre numéro de client.
Soit par email : flam-electronique@outlook.com

La demande doit impérativement être accompagnée d’un justificatif d’identité.

Flam electronique met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web.Flam electronique utilise le mode sécurisé de paiement Paypal.

Les appels téléphoniques vers le service clientèle ne sont pas enregistrés, afin d'assurer la confidentialité des échanges avec le client.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site flamelectronique.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Aucun des documents provenant du site flamelectronique.com ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour une utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous n'ayez pas modifié les informations et que soient conservés intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de FLAM electronique / E.I.R.L LAMAND.

L'Utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site de FLAM electronique, doit obligatoirement en demander l'autorisation à l'entreprise E.I.R.L LAMAND.

Tout lien devra être retiré sur simple demande de l'entreprise E.I.R.L LAMAND.

Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de E.I.R.L LAMAND. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

Violation de droits de propriété industrielle.

Flam electronique ne pourra en aucune manière être tenue responsable des violations de droits d'auteur, de brevets, de droits de licence, de marques ou de tous droits similaires effectués de quelque manière que ce soit par l'utilisateur ou par toute personne par lui substituée.

Dans l'hypothèse où la responsabilité de l'entreprise E.I.R.L LAMAND (Flam electronique) serait engagée du fait de telles violations, nous nous réservons le droit de mettre en cause la responsabilité de l'utilisateur et de demander à celui-ci le paiement de l'intégralité des préjudices, pénalités ou dommages-intérêts mis à charge.

11. Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne de flamelectronique.com.

Preuve, conservation et archivage des transactions

Les registres conservés dans les systèmes informatiques de l'entreprise E.I.R.L LAMAND et de son partenaire PAYPAL dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

Les transactions conclus sur notre site internet sont archivés pour une durée de 10 ans. Les données relatives aux transactions bancaires sont archivées par Paypal.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du Produit. Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, E.I.R.L LAMAND (boutique en ligne FLAM electronique) ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir de pays autre que la France métropolitaine.